En 1790 à la Révolution, le royaume de France est divisé en 83 départements. Le département des Vosges est créé en le 9 février 1790 et le 1 juillet, 36 élus furent choisis par l'assemblée électorale des Vosges pour former le premier conseil général, avec à sa tête Louis-Dagobert Vosgien.
1848 : La IIe République, en instaurant le suffrage universel, prévoit donc que chaque canton élira désormais un conseiller.
1982 : Avec les lois de décentralisation, le conseil général, reconnu par la Constitution française du 4 octobre 1958, devient une collectivité territoriale à part entière : lui sont alors transférés un certain nombre de compétences de l'État et le prélèvement de l'impôt lui est autorisé, afin d'en assurer une redistribution selon les politiques votées par l'assemblée départementale. La tutelle de l'administration préfectorale est supprimée. Désormais, le président du conseil général a toute autorité pour la préparation et la mise en œuvre de son budget.
À la suite des élections départementales françaises de 2015, le conseil général est renommé « conseil départemental ».
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire